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Marques déposées par monsieur Sylvain MASSA
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ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL DE DRESSAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL DE DRESSAGE
Monsieur Sylvain MASSA

Numéro de dépôt :
4545592
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL DE DRESSAGE de Sylvain MASSA

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL DE DRESSAGE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par monsieur Sylvain MASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL DE DRESSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Sylvain MASSA domicilié(e) LA FONT DU BROC - 83460 - LES ARCS SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame HELENE LAMBOTIN domicilié(e) 35 RUE DE PARIS - 06000 - NICE - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL DE DRESSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL DE DRESSAGE arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

Sylvain MASSA a également déposé les autres marques suivantes : MASSA HORSES


Monsieur Sylvain MASSA - LA FONT DU BROC - 83460 - LES ARCS SUR ARGENS - France


Madame HELENE LAMBOTIN - 35 RUE DE PARIS - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.